Les articles publiés par Mémoires sont diffusés sous la licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification (CC BY-NC-ND), comme indiqué sur le site de la revue. Mémoires
Cette licence autorise la copie et le partage de l’œuvre à l’identique, à condition de :
citer correctement l’auteur et la source (BY) ;
ne pas en faire un usage commercial (NC) ;
ne pas modifier, adapter, transformer ou traduire l’œuvre (ND). Creative Commons
Conséquence pratique : la mise en ligne, le téléchargement et le partage de l’article tel qu’il a été publié sont permis (avec attribution), mais toute traduction, adaptation, extraction remaniée ou réédition modifiée nécessite une autorisation préalable. Creative Commons
Au moment de l’acceptation, l’auteur signe une “Déclaration d’originalité et cession des droits de reproduction”. Dans ce document, l’auteur :
déclare que le texte est original et ne viole pas de droits de tiers ;
affirme conserver ses droits intellectuels sur son texte ;
cède à Mémoires les droits de reproduction et d’exploitation de l’article ;
autorise la revue à numériser et à diffuser en accès libre et gratuit l’article, dès sa parution, sur le site de la revue. Mémoires
Étant donné la diffusion en libre accès et la licence CC BY-NC-ND, les auteurs peuvent, en principe, partager la version publiée (PDF/texte) sans modification sur des supports non commerciaux, à condition de :
mentionner la référence complète de publication (revue, numéro, année, pages/URL) ;
indiquer la licence CC BY-NC-ND ;
conserver l’article inchangé (pas de version modifiée ou traduite). Creative Commons+2Mémoires+2
L’auteur doit obtenir avant soumission les autorisations nécessaires pour tout contenu appartenant à des tiers (images, figures, longues citations, tableaux, etc.). Le site de la revue détaille cette exigence et la nature des droits attendus (droits de reproduction, droits imprimés et électroniques, etc.). Mémoires
Ces éléments de tiers peuvent être soumis à des conditions différentes de la licence CC appliquée à l’article.
Sous CC BY-NC-ND, il est permis de :
télécharger et partager l’article en l’état, avec attribution ;
l’utiliser dans un cadre non commercial (cours, bibliographies, dépôts institutionnels non commerciaux), sans modification. Creative Commons
Il n’est pas permis (sans autorisation) de :
traduire l’article ;
l’adapter (chapitrage, remaniement, résumé “transformé”, figures modifiées) ;
l’intégrer dans une publication/plateforme à finalité commerciale. Creative Commons
Toute demande relative à :
une traduction,
une adaptation,
une réutilisation commerciale,
ou une réutilisation dépassant le cadre CC BY-NC-ND
doit être adressée à la rédaction via les coordonnées officielles indiquées sur le site de Mémoires.
